Conseil Municipal du 20 décembre 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W28 Page 150Séance du 20 décembre 1988 - Registre 137W28 Page 150 - Délibération
137W28 Page 152Aide aux sinistrés d'Arménie - Registre 137W28 Page 152 - Délibération
137W28 Page 153Avenant avec le Syndicat mixte pour la géothermie concernant la mise à disposition de personnel. - Registre 137W28 Page 153 - Délibération
137W28 Page 154Approbation d'une convention pour mise à disposition des locaux désaffectés de l'Ecole Pasteur. - Registre 137W28 Page 154 - Délibération
137W28 Page 155Approbation d'une convention pour mise à disposition d'un local aux Coudreaux au profit de la consultation médico-scolaire. - Registre 137W28 Page 155 - Délibération
137W28 Page 156Garantie d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour la réhabilitation d'un pavillon avenue du Gendarme Castermant - Registre 137W28 Page 156 - Délibération
137W28 Page 158Convention avec Chelles-Loisirs Enfance pour remboursement de frais téléphoniques - Registre 137W28 Page 158 - Délibération
137W28 Page 159Autorisation spéciales. Décisions modificatives de crédits - Registre 137W28 Page 159 - Délibération
137W28 Page 163Contrat pour le photocopieur du service reprographie|-|Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant - Registre 137W28 Page 163 - Délibération
137W28 Page 164Approbation du cahier des charges pour l'appel d'offres de fournitures scolaires - Registre 137W28 Page 164 - Délibération
137W28 Page 165Transports scolaires. Contrats avec transporteurs - Registre 137W28 Page 165 - Délibération
137W28 Page 168"Jeux Olympiques départementaux "" Comité Local d'Organisation des Jeux de Seine et Marne "" ( Question retirée de l'ordre du jour et renvoyée en Commission pour étude )|-|Déclassement de l'avenue Chappe. Décision définitive - Registre 137W28 Page 168" - Délibération
137W28 Page 169Aménagement d'un carrefour rue Gustave Nast/rue des Aulnes. Approbation de L'A.P.S. et demande de subvention - Registre 137W28 Page 169 - Délibération
137W28 Page 170Acquisition de la voie desservant le lotissement Fizeau et classement définitif - Registre 137W28 Page 170 - Délibération
137W28 Page 171Acquisition des voies de l'ilot 6 de la ZAC du Mont Chalats et décision de cession des parcelles intégrées à ces voies à des particuliers avant classement - Registre 137W28 Page 171 - Délibération
137W28 Page 174Marchés négociés pour la Bibliothèque Municipale entreprises L.V.A et Mecaniglace - Registre 137W28 Page 174 - Délibération
137W28 Page 175Acquisition de terrains rue des Aulnes et avenue de Claye - Registre 137W28 Page 175 - Délibération
137W28 Page 176Installation du garage Clevenot, 22 bis rue de la Liberté - Registre 137W28 Page 176 - Délibération
137W28 Page 179Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal . - Registre 137W28 Page 179 - Délibération